Le RRI, un « REER sur stéroïdes » !
 
Dans un contexte de planification de retraite pour les propriétaires, il existe un véhicule méconnu qui, lorsque bien utilisé, est largement supérieur au REER : le régime de retraite individuel (RRI).
 
Le RRI s’adresse cependant à une clientèle particulière, soit les propriétaires d'entreprises :
  • Détenant au moins 10% d’une des catégories d’actions de l’entreprise 
  • Âgés de 40 ans et plus 
  • Touchant un salaire au-dessus de 70 000 $ par année
Une augmentation de l’âge et du salaire aura une incidence positive sur le potentiel du RRI.
 
Dans le but d’optimiser le RRI, la personne d’affaires doit cotiser plus que la limite annuelle du REER, autrement les avantages sont moindres. Elle ne peut non plus bénéficier des avantages du RRI si elle se verse exclusivement des dividendes. De plus, certains secteurs d’activités tels que la construction offrent des avantages supplémentaires avec le régime de la CCQ.
 

Des avantages autant pour l’entreprise que pour l’actionnaire

Essentiellement, l’objectif du RRI est de permettre au propriétaire d’entreprise de créer un fonds de pension à prestations déterminées dans le but de se bâtir un actif pour la retraite. Une fois l’âge de la retraite atteint, il aura trois options de décaissement :
  • Rente de retraite provenant de l’employeur (l’entreprise doit rester en activité)
  • Transfert vers un régime enregistré non immobilisé
  • Achat d’une rente à travers une compagnie d’assurance

 Voici les avantages pour l’entreprise :
  • Possibilité de faire des cotisations annuelles au RRI de l’actionnaire largement supérieures au REER
  • Possibilité de verser une cotisation unique importante pour le service passé depuis 1990
  • Potentiel de cotisations supplémentaires si les rendements sont inférieurs à la règle de capitalisation potentielle du régime à raison de 7.5% annuellement
  • Insaisissabilité accrue considérant la structure de mise en place
  • Cotisations exemptes de charges sociales, dont la prestation au fonds des services de santé (FSS)
  • Sortie de la liquidité de l’entreprise en franchise d’impôt
  • Possibilité que la dépense RRI ramène l’impôt corporatif sous le seuil de la déduction pour petite entreprise (DPE)
  • Purification de l’entreprise pour fins d’exonération sur le gain en capital

Voici les avantages pour l’actionnaire :
  • Avantage non imposable 
  • Régime financé exclusivement par l’entreprise
  • Prestations de retraite garanties
  • Non-immobilisation du régime à la retraite
  • Possibilité d’effectuer un transfert de patrimoine aux générations futures

De plus, la mise en place du RRI occasionne un transfert obligatoire d’une partie des REER et augmente potentiellement les cotisations annuelles aux placements. Le RRI offre aussi à l’actionnaire les mêmes possibilités des cotisations excédentaires que pour l’entreprise.

Sachant que les rendements attendus dans la partie obligataire des portefeuilles sont faibles actuellement, une stratégie intéressante consisterait à investir principalement la portion de revenus fixes dans le RRI. Le bénéficiaire pourrait donc profiter d’un droit de rattrapage supplémentaire important, ce qui permettrait d’axer davantage sur la croissance la portion non enregistrée de son portefeuille.
 
Enfin, il est important de retenir que la mise en place d’un RRI doit être faite par un actuaire et implique des frais. Il peut également y avoir des frais de révision tous les trois ans.
 

Un exemple convaincant

Supposons qu’une propriétaire d’entreprise présentement âgée de 44 ans soit entrepreneure depuis 11 ans et se verse un salaire d’environ 74 000 $ par année. Elle a près de 100 000 $ en REER et un espace REER inutilisé de 105 594 $.
 
Suite à l’analyse de faisabilité du RRI, voici les faits marquants :
  • Possibilité de faire une cotisation unique pour services passés de 124 312 $. (La mise en place requiert un transfert d’un montant de 36 295 $ des REER de la cliente vers le RRI
  • Possibilité d’investir dès l’an 1, 12 123$ de plus dans son RRI que dans un REER
  • Possibilité de faire des cotisations excédentaires advenant un repli ou une sous-performance de ses placements
 
Au terme de l’année 2039, soit l’année où cette propriétaire atteindra l’âge de 65 ans, elle aura profité d’un avantage de cotisation de 203 835$ par rapport au REER, ce qui représentera une économie totale de 5 096$ si nous considérons la FSS à 2,5%. L’avantage total au terme des 21 prochaines années se chiffrera à 439 364 $ de plus dans son épargne enregistrée.
 
On le voit, elle aurait tout avantage à opter pour un RRI dans un contexte où son entreprise est en mesure de générer suffisamment de revenus pour financer le régime.
 
 

Le RRI vous intéresse ?

 

Antoine Chaume, planificateur financier 

Gradué de l’Institut Québécois de Planification Financière (IQPF), détenteur d’un B.A.A en finance à l’École de gestion John Molson, Antoine a travaillé pendant quelques années pour une grande institution financière avant de s’établir à son compte. Son expérience tant théorique que pratique l’a amené à formuler une approche consultative particulière, basée sur des pistes de réflexion simples et cohérentes, lui permettant ainsi d’accompagner plus efficacement ses clients dans l’atteinte de leurs objectifs financiers. En 2016, il s’est rallié à l’équipe Lafond dont il partage la philosophie et les valeurs, faisant du même coup profiter ses clients de l’expertise du groupe. 

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